Apple : le différend avec les Beatles est réglé

Apple (le fabricant de Mac et d’iPod) et Apple Corp. (société / maison de disques fondée par le groupe des Beatles) ont annoncé aujourd’hui la signature d’un nouvel accord qui met fin à leurs différends. Pour rappel, en 2003, Apple Corp. avait décidé de poursuivre en justice Apple pour la violation des termes d’un contrat signé en 1991 (voir Les Beatles attaquent Apple en justice). Le contrat en question prévoyait qu’Apple n’utiliserait pas sa marque pour se lancer sur le marché de la musique. La maison de disques n’a donc pas apprécié qu’Apple lance l’iPod et surtout son service de vente de musique en ligne iTunes.
Au mois de mai dernier, un juge anglais avait finalement donné raison à Apple précisant que l’utilisation du logo d’Apple Computer avec iTunes Music Store n’enfreignait pas l’accord passé en 1991. Apple Corp. avait alors annoncé son intention de faire appel (voir Apple remporte son procès face aux Beatles).
Finalement, cette affaire s’achève aujourd’hui avec l’annonce de ce nouvel accord. Ce dernier réévalue les possibilités offertes à Apple pour utiliser sa marque et ses logos, y compris dans le domaine de la musique. Par ailleurs, il annule et remplace directement celui qui avait été signé en 1991. Apple conserve toutes ses marques. Moyennant financement, Apple Corps pourra aussi profiter de certaines marques liées à Apple. La firme de Steve Jobs pourra aussi continuer d’utiliser son nom et ses logos avec iTunes.
Les termes de cet accord sont restés confidentiels, les deux parties devraient toutefois s’acquitter des frais légaux qu’ils ont engagés pour cette affaire. Pour terminer, rappelons que plusieurs rumeurs indiquent que les titres des Beatles pourraient prochainement être intégrés à l’iTunes Store grâce à la signature de cet accord.

Source : Clubic