Les Beatles : les chansons dans le domaine public

Les droits liés à la musique enregistrée ne sont protégés en Europe que pour une durée de 50 ans. Les créateurs ? écrivains, auteurs et compositeurs ? voient, quant à eux, leurs droits reconnus durant 70 ans après leurs morts. C’est-à-dire qu?en Europe, une ?uvre est protégée pendant 70 ans après la mort de son auteur (soit parfois plus de 100 ans après sa création) tandis que son enregistrement ne l?est que 50 ans.

De plus, la durée de ces droits diffèrent selon les pays. Au Brésil (et bientôt en Australie), ils sont de 70 ans. Aux USA, ils sont actuellement de 95 ans même s’ils ne furent acquis au niveau fédéral qu’en 1972. (Auparavant, les maisons de disques se sont appuyées sur la loi des différent Etats.)

C?est ainsi qu?en Europe, à partir du 1er janvier 2005, les enregistrements réalisés avant le 31 décembre 1954 ne seront plus protégés, si bien que les maisons de disques et interprètes dont les ?uvres tombent dans le domaine public ne pourront plus toucher de droit en regard de ces enregistrements, ce qui ne sera pas le cas des compositeurs et auteurs des textes.

Les Anglais sont en train de mettre les bouchées doubles pour tenter d?harmoniser le tout au niveau européen avant de perdre leurs droits sur les premiers disques des Beatles et des Rolling Stones. De même en est-il pour Elvis Presley dont on commémorait le 16 août les 25 ans de sa disparition. Globalement, Presley a vendu plus d?un milliard d?albums, les premiers datant de 1955, si bien qu’en Europe, les compilations risquent d’être nombreuses d’ici à quelques années.

En France, les premiers 33 tours de Brassens avec ses titres les plus célèbres? La mauvaise réputation, Le gorille, La chasse aux papillons etc ? datent de 1953-1954, et sont déjà exploitables commercialement. Un an d?attente et ce sera au tour des premiers de Jacques Brel.

En ce qui concerne la musique classique, les maisons de disques se sont depuis longtemps accommodées du problème en négociant des licences, ou en évitant de distribuer les disques là où les droits étaient encore en vigueur, comme la collection Naxos Historical que Naxos, toujours économe, n?a pas jugé bon de distribuer dans son intégralité aux Etats-Unis.