Le site américain BlueBeat.com, qui avait vendu illégalement en 2009 des chansons de plusieurs groupes, dont celles des Beatles, a accepté de verser 950 000 dollars aux maisons de disques l’ayant attaqué en justice, pour mettre fin aux poursuites.
Les faits datent de novembre 2009, période durant laquelle BlueBeat.com a vendu des titres de Coldplay, Lily Allen et des Beatles au prix de 25 cents le morceau. Quelques jours plus tard, EMI Group PLC, Capitol Records et Virgin Records America attaquaient le site en justice, en raison de toute absence de partenariat avec le site. BlueBeat avait alors vendu 67 000 morceaux des Beatles, alors que les titres du groupe n’étaient disponibles sur aucunes plateformes de téléchargement légal à l’époque c’est le cas aujourd’hui sur iTunes.
Hank Risan, le propriétaire de BlueBeat, avait ensuite expliqué au tribunal que le droit d’auteur n’était pas violé dans la mesure où les versions des chansons vendues sur son site étaient modifiées pour les rendre uniques, via un procédé nommé « simulation psycho-acoustiques ». Une explication que la Cour n’a pas retenue, arguant que, d’une part, les titres vendus étaient directement extraits de CD vendus dans le commerce, et que d’autre part, la technique obscure présentée par Risan n’était d’autre que de l’échantillonnage.
La juge Josephine Staton Tucker avait ainsi reconnu en décembre dernier que BlueBeat était bel et bien coupable de violation de droits d’auteur, et représentait une concurrence déloyale aux maisons de disques. Un procès devait s’ouvrir aujourd’hui en Californie pour déterminer le montant des dommages et intérêts que le site allait devoir verser aux maisons de disques, mais l’affaire s’est finalement réglée à l’amiable entre les différentes parties, pour près d’un million de dollars.
Source : Audrey Oeille
