C’est une bagarre de pommes : la verte granny smith d’Apple Corps, la compagnie phonographique des Beatles, contre la pomme multicolore de la compagnie informatique américaine Apple Computer. Le procès intenté par la première à la seconde, qui a débuté mercredi 29 mars devant la Haute Cour de Londres, est le troisième épisode judiciaire d’une querelle vieille de vingt-cinq ans.
Fondé en 1968, Apple Corps appartient aujourd’hui à Paul McCartney, Ringo Starr et aux veuves de John Lennon et George Harrison. Son patron, Neil Aspinall, ancien copain de classe de Paul et George, a été le chauffeur et le manager des tournées des Fab Four. Apple Computer est fondé en 1976 par Steve Jobs et Steve Wozniak. Au terme d’une première discorde, les deux entreprises signent en 1981 un accord pour se partager l’usage de leur nom et de leur logo.
En 1991, Apple Computer, soucieux de s’implanter plus largement dans le secteur musical, cherche à desserrer l’étau de ce contrat. Nouvelle bataille judiciaire. Après une procédure de cent seize jours, Apple Computer promet de ne pas utiliser sa pomme ni le nom « Apple » dans le secteur de la musique et doit payer à Apple Corps 26 millions de dollars.
La paix est rétablie, jusqu’au lancement, en 2001, des iPods et l’ouverture du magasin de musique en ligne iTunes en 2003. Aujourd’hui, le label des Beatles accuse Steve Jobs d’avoir violé l’accord de 1991, réclame un retour à celui-ci et le retrait du logo à la pomme pour la commercialisation des iPods et iTunes, avec de gros dommages-intérêts à la clé.
Pour Geoffrey Vos, l’avocat du label des Beatles, Apple Computer « vend de la musique », et « c’est exactement ce qu’ils ne peuvent pas faire » sous le logo de la pomme. Selon lui, c’est une « perversion » de l’accord de 1991 de prétendre, comme le fait Steve Jobs, qu’iTunes ne serait qu’un « équipement électronique » permettant de transmettre de la musique sous forme numérique pour le compte de ses propriétaires, les compagnies de disques.
L’avocat rappelle qu’en lançant iTunes, Steve Jobs avait souligné qu’acheter de la musique sur Internet était la même chose qu’acheter des disques dans un magasin. Le patron d’Apple, a-t-il ajouté, savait pertinemment dès 2001 qu’il marchait sur les plates-bandes des Beatles. Geoffrey Vos a révélé que Steve Jobs « avait tellement envie d’utiliser le nom Apple et le logo pomme pour son music store » qu’un mois avant le lancement d’iTunes, il proposa, en vain, à Aspinall de racheter la marque et le logo d’Apple Corps pour 1 million de dollars.
Jeudi 30 mars, l’avocat d’Apple Computer, Anthony Grabiner, a riposté en arguant que, selon l’accord de 1991, « la transmission de données numériques est dans notre champ d’utilisation ». « Même un crétin pressé, a-t-il ajouté, peut distinguer entre une compagnie informatique qui distribue de la musique et un label qui produit des disques. Il est clair qu’Apple Computer n’est pas à l’origine du contenu musical, qui provient d’un nombre immense de fournisseurs et ne fait pas de cette entreprise une maison de disques. »
Me Grabiner a souligné que « le génie » d’iTunes est d’offrir une sécurité aux artistes, en protégeant et en collectant leurs droits d’auteur. La compagnie dispose d’un stock de 3, 5 millions de morceaux fournis par la quasi-totalité des labels, à l’exception notable de celui des Beatles. Ce que l’avocat a déploré en soulignant que le refus d’Apple Corps de diffuser numériquement son catalogue lui faisait perdre la bataille contre les pirates. Le procès Apple contre Apple devrait se poursuivre jusqu’au milieu de la semaine prochaine.
Source : LE MONDE / Jean-Pierre Langellier
